Valérie Marques
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Valérie MARQUES
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Union Nationale des Syndicats Autonomes Union Nationale des Syndicats Autonomes
(UNSA) (UNSA)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
TREK1901339A
(source BODD)
désignation
08 Février 2019
08/02/2019
De:
Marques (Valérie)
chef de la subdivision de Limay par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610855S
(source BODD)
charge
25 Avril 2006
25/04/2006
De:
Marques (Valérie)
chef de la subdivision de Limay par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
15 décembre 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510430S
(source BODD)
charge
10 Janvier 2006
10/01/2006
De:
Marques (Valérie)
chef de la subdivision de Limay par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0510269S
(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 2005
10/10/2005
De:
Marques (Valérie)
chef de la subdivision de Limay par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
EQUT0510257S
(source BODD)
charge
25 Septembre 2005
25/09/2005
De:
Marques (Valérie)
adjointe subdivision de Limay
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
EQUT0510257S
(source BODD)
charge
25 Septembre 2005
25/09/2005
De:
Marques (Valérie)
chef de la subdivision de Limay par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0510255S
(source BODD)
charge
25 Septembre 2005
25/09/2005
De:
Marques (Valérie)
adjointe au chef de la subdivision de Limay
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0510255S
(source BODD)
charge
25 Septembre 2005
25/09/2005
De:
Marques (Valérie)
adjoint subdivision de Limay
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S
(source BODD)
charge
10 Mars 2005
10/03/2005
De:
Marques (Valérie)
adjoint de la subdivision de Limay
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0410135S
(source BODD)
charge
10 Juin 2004
10/06/2004